Rapport : Assurer l'avenir du nucléaire dans l'ouest du Canada
Le Canada se trouve au seuil d'une nouvelle ère nucléaire. Une ère définie non pas par l'héritage des technologies passées, mais par la promesse de l'innovation, de la responsabilité environnementale et de la réconciliation. Avec d'abondantes ressources en uranium, une expertise réglementaire approfondie et un leadership précoce dans le déploiement des SMR, le Canada est particulièrement bien placé pour mener le monde occidental dans le développement d'un nucléaire propre.
En juillet 2025, l'Université de Calgary, l'International Nuclear Law Association (INLA) et MLT Aikins ont organisé une conférence à Calgary pour discuter du développement de l'énergie nucléaire dans l'Ouest canadien. Les idées présentées dans cette publication proviennent de nombreuses personnes possédant un large éventail de connaissances et d'expériences, ainsi que de sources accessibles au public. Nous sommes extrêmement reconnaissants à tous ceux qui ont partagé leur expertise et qui ont contribué au succès de la conférence.
Avec ce rapport introductif, nous espérons avoir retranscrit les discussions approfondies de notre conférence et donner aux lecteurs la possibilité d'en savoir plus sur l'énergie nucléaire. Notre publication est conçue pour offrir une orientation de haut niveau sur le contexte juridique et politique et nous espérons qu'elle deviendra une ressource populaire pour ceux qui explorent le développement nucléaire dans l'ouest du Canada, qu'il s'agisse de juristes, de décideurs politiques, de chefs d'entreprise ou de citoyens engagés.
Qu'y a-t-il à l'intérieur ?
1. L'état de l'énergie nucléaire au Canada : Une nouvelle voie se dessine
2. Lois et règlements
- Le cadre réglementaire nucléaire canadien
- La Commission canadienne de sûreté nucléaire
- La loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires
3. Responsabilité nucléaire
- L'histoire internationale de la responsabilité nucléaire
- La responsabilité nucléaire en pratique
4. Extraction d'uranium
- L'extraction d'uranium au Canada - Passé et présent
- La production d'uranium au Canada aujourd'hui
- Évaluation de l'impact environnemental des projets d'uranium
- L'octroi de licences pour les projets au Canada
- Le rôle du Canada dans la chaîne d'approvisionnement énergétique mondiale
5. Exécution du projet
- Le rôle du Canada dans le développement nucléaire occidental
- Choix d'un modèle de prestation
- Stratégie de propriété intellectuelle dans les projets nucléaires
- Financement de projets nucléaires
- Prévention des litiges dans le cadre de la réalisation de projets nucléaires
- Reconstruire la chaîne d'approvisionnement nucléaire
- Le plan canadien de gestion des déchets nucléaires
6. Perspectives autochtones
- L'importance des consultations autochtones
- Considérations relatives aux consultations des populations autochtones
- Droits des populations autochtones dans l'extraction de l'uranium et l'énergie nucléaire
7. Le transport
- Logistique du transport nucléaire
- Comprendre la responsabilité et la réglementation dans le domaine du transport nucléaire
- Sûreté des transports nucléaires
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