Marc Pelletier

Marc s'occupe de tous les aspects du droit fiscal canadien, et plus particulièrement de la planification fiscale des entreprises, de la planification fiscale des particuliers, des réorganisations d'entreprises et de la structuration d'entreprises fiscalement avantageuses. Il a de l'expérience dans la mise en œuvre et l'utilisation de fiducies familiales dans le cadre de la planification de la succession et des transferts intergénérationnels d'entreprises. Marc conseille des clients dans tout le Canada, y compris des sociétés privées, des sociétés de personnes et des fiducies.

Marc aide également ses clients à résoudre des litiges fiscaux avec l'Agence du revenu du Canada (ARC), notamment en ce qui concerne l'impôt sur le revenu des sociétés et des particuliers. Il a contesté avec succès des cotisations et des nouvelles cotisations de l'ARC et a également obtenu des résultats pour des clients dans le cadre du programme d'équité pour les contribuables de l'ARC.

• Membre de la Law Society of Alberta
• Membre de la Société du droit du Manitoba
• Membre de la Law Society of British Columbia
• Membre du barreau canadien avocat(e)
• Membre de l'Association canadienne d'études fiscales

• Auteur, "The Scope of Examinations for Discovery in GAAR Cases", 25:3 Federated Press - Tax Litigation (2022)
• Auteur, "Responsabilité des administrateurs : Taxpayer Held To Have Resigned As Director Despite Lack of Paperwork", (Association canadienne d'études fiscales, novembre 2022)
• Auteur, "Amending Pleadings in Canadian Tax Litigation : Rule 54 of the Tax Court of Canada Rules (General Procedure)", 25:2 Federated Press - Tax Litigation (2022)
• Auteur, "Corporations paying insurance premiums may trigger unforeseen income tax for their shareholder(s)", online (blog)
• Co-auteur, "2022 Canadian Federal Budget Highlights", en ligne (blog)
• Co-auteur, "Cost Awards Beyond the Tax Court Tariff : Some Views on Rule 147", Bennett Jones on Tax Disputes, juillet 2021
• Co-auteur, "Rule 58 of the Tax Court of Canada Rules (General Procedure) : Views of the Federal Court of Appeal", Bennett Jones on Tax Disputes, mai 2021
• Co-auteur, "Onus of Proof in Canadian Tax Litigation : Is There Uncertainty and Confusion in the Law ?", Bennett Jones on Tax Disputes, janvier 2021
• Co-auteur, "Jugement sommaire à la Cour canadienne de l'impôt : Rule 170.1 of the Tax Court of Canada Rules (General Procedure)", Bennett Jones on Tax Disputes, novembre 2020
• Co-auteur, "Section 160 of the Canadian Income Tax Act : Vicarious Liability for Unpaid Taxes and the "Adequate Consideration" Defence", Bennett Jones on Tax Disputes, mars 2021.
• Co-auteur, "Règles de réévaluation : Première ordonnance rendue en vertu de la loi sur les délais et autres périodes (COVID-19)", (28 septembre 2020), en ligne (blog).
• Co-auteur, "The Canada Revenue Agency's Power to Recover Excessive Refunds", Bennett Jones on Tax Disputes, septembre 2020
• Co-auteur, "Working From Home During a Pandemic-The Expense Conundrum", (19 juin 2020), en ligne (blog)
• Co-auteur, "Derivative Assessments : Challenging the Underlying Liability", Bennett Jones on Tax Disputes, mai 2020
• Co-auteur, "Tax Disputes in Past Economic Downturns, Will History Repeat Itself ?", Bennett Jones on Tax Disputes, mai 2020
• Co-auteur, "Participant Expert Evidence in Tax Litigation Proceedings", Bennett Jones on Tax Disputes, avril 2020
• Contributeur, "Alberta Business Law Practice Manual", Legal Education Society of Alberta, juillet 2021.
• Contributeur, "Inbound Investment in Canadian Oil and Gas Royalties", Resource Sector Taxation, Federated Press, mai 2020.
• Contributeur, "Professional Partnerships - Tips and Traps", British Columbia Tax Conference, septembre 2019.